Les Journées Nationales des CPTS 2026 se tiendront les 4 et 5 novembre au Palais 2 l’Atlantique à Bordeaux. Le programme détaillé et les modalités pratiques seront communiqués en juin. Les candidatures pour le forum des solutions (anciennement la Journée des industriels) sont ouvertes 🎉 Vous souhaitez candidater ?

Adhérer à la FCPTS

Des structures partenaires souhaitent reproduire un livret que nous avons réalisé, en apposant leur logo, ont-elles le droit ?

Une autre structure ne peut pas exploiter l’œuvre sans l’autorisation de l’auteur. En particulier, apposer son propre logo sur une œuvre de la CPTS semble constituer une atteinte à l’intégrité de l’œuvre voire une contrefaçon surtout si ce logo remplace celui de la CPTS ou le nom du salarié. Dans un tel cas, il est nécessaire de prendre contact avec un avocat.